*/
Mentions légales
Crédits
CE SITE EST PROPOSÉ PAR :
SARL Market-Shop
Adresse : 40 rue Mélusine ZAC du bord des eaux 62110 Hénin-Beaumont
SARL au capital de 5 000 €
N° de RCS : ARRAS 804 384 154
Numéro de TVA intracommunautaire : FR54804384154
E.mail : market-shop@orange.fr
ÉDITION :
Directeur de la publication : Mouton Maxence
HÉBERGEMENT :
Le site est hébergé par : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
En accédant et en naviguant sur ce site présenté par Mon grosssiste auto.com, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accédant au site www.mongrossisteauto.com vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo… qui figurent sur le site par quelques procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de MonGrossisteAuto.com. De même vous vous interdisez également d'introduire des données, images, photos… sur le site de MonGrossisteAuto.com qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos… figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit. Le non-respect de l'un de ces droits d'auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site MonGrossisteAuto.com dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Vous prendrez alors le soin de citer vos sources.
L'intégralité des photos du site sont sujettes à copyright :
© MonGrossisteAuto.com
© Fotolia.com
RESPONSABILITÉ
Mon Grossiste Auto.com ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage ou perte avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site Mon Grossiste Auto.com et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Mon Grossiste Auto.com. En effet, la société ne peut contrôler les sites et sources externes, notamment les informations, publicités… La mise en place d'un lien hypertexte vers une page du site Mon Grossiste Auto.com nécessite une demande d'autorisation écrite préalable à l'adresse suivante : Market-Shop 40 rue mélusine 62110 Hénin-Beaumont France, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenue comme responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. La société s'engage à procéder à une correction dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : market-shop@orange.fr
CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS TRANSMISES
Les messages transmis à Mon Grossiste Auto.com par l'intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent sur le site Mon Grossiste Auto.com, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site Mon Grossiste Auto.com de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques reçus par ce site peut être falsifiée. Par conséquent, les visiteurs qui souhaitent communiquer à Mon Grossiste Auto.com de telles informations devront impérativement utiliser la voie postale. Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par Mon Grossiste Auto.com.
Nous nous engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs du site Mon Grossiste Auto.com pourraient lui fournir à des fins non prévues.Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous à Market-Shop - 40 Rue Mélusine - 62110 Hénin-Beaumont
Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
INDISPONIBILITÉ DU SITE Mon Grossiste Auto.com
Mon Grossiste Auto.com s'engage à faire les meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Mon Grossiste Auto.com ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.